Mentions Légales

PUBLICATION

Le site internet www.pieces-auto-honda.fr 
est publié par :

Poitiers Auto Sport
5 rue Bessie Coleman
86000 Poitiers
FRANCE

Directeur de la publication : Christophe Soulard
Numéro d"inscription au registre du commerce et des sociétés : 503 676 116 R.C.S. POITIERS
N° de TVA intracommunautaire : FR 93503676116

Vous pouvez trouver les coordonnées dans la rubrique « Contactez nous ». 

Pieces-auto-honda.fr est hébergé par OVH, 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix, France


CONTENU ET RESPONSABILITE


Nous nous efforçons d’assurer au mieux l’exactitude et la mise à jour des informations contenues sur www.pieces-auto-honda.fr et nous réservons le droit de modifier à tout moment et sans préavis son contenu.

Malgré tout le soin apporté nous ne pouvons garantir l’exactitude du contenu de www.pieces-auto-honda.fr et ne pourrions en aucun cas être engagés quant aux erreurs qui pourraient survenir.


VOS DONNEES PERSONNELLES


Vous pouvez visiter www.pieces-auto-honda.fr sans avoir à fournir des informations personnelles vous concernant. Cependant pour toute correspondance ou commande nous avons besoin d’informations pour traiter au mieux votre demande ou conclure une transaction.

Pour plus d’informations concernant la collecte de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.


DROITS D’AUTEUR


L’ensemble du contenu de www.pieces-auto-honda.fr, notamment les textes, photos, noms de domaine, bases de données etc. est soumis à des droits sur la propriété intellectuelle et à ce titre ne peuvent être reproduits sans l’accord des ayants droit.

Toute reproduction, totale ou partielle, de ce contenu, sur quelque support que ce soit, est strictement interdite.


Les présentes Mentions légales sont soumises à la loi des tribunaux Français. Tout litige, n’ayant pas trouvé une solution amiable, sera soumis à la compétence des tribunaux Français. Si la résidence habituelle de l’Acheteur est située dans un pays de l’Union Européenne, celui-ci bénéficie également des droits le protégeant en vertu des dispositions obligatoires de la loi applicable dans son pays de résidence.

Il existe une plateforme de règlement des litiges en ligne mis en place par la Commission Européenne facilitant le règlement indépendant, par voie extrajudiciaire, des litiges entre consommateurs et professionnels de l’Union Européenne conformément à l’article 14 du Règlement (UE) n°524/2013. La plateforme est accessible en cliquant sur le lien ci-dessous

ec.europa.eu/consumers/odr

L’adresse email du Vendeur est nécessaire sur cette plateforme, pour la voir cliquez ici
Une Question ?